Choisir le type et le style de copropriété qui convient

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Il en existe presque autant de types qu’il y a de genres de personnes désireuses de vivre dans un logement en copropriété. La copropriété peut s’appliquer à des habitations de toutes dimensions : grands ou petits immeubles, maisons en rangée, duplex, triplex, maisons individuelles isolées, bâtiments situés sur des terrains en propriété absolue ou encore immeubles à usage mixte comprenant également des magasins de détail ou des locaux commerciaux.

Qu'on opte pour un immeuble en construction ou existant, il importe de connaître les règles de fonctionnement. (Photo archives)

Les logements en copropriété peuvent aussi comporter une grande variété de caractéristiques et de commodités susceptibles de convenir à presque tous les budgets ou tous les styles de vie. Si vous êtes à la recherche d’une copropriété, voici quelques conseils pratique de la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL) pour aider à choisir votre nouvelle habitation en fonction de vos besoins, préférences et moyens :

- Au cours des recherches, assurez-vous de savoir ce que comprend le prix d’achat. Par exemple, y a-t-il une piscine et un stationnement? Quels en sont les frais d’accès? Le coût des accessoires à l’intérieur du logement est-il inclus. Est-ce que d’autres frais s’ajoutent au prix d’achat? Les services publics (gaz, électricité et eau) sont-ils intégrés aux charges mensuelles? Autant de points à éclaircir afin de comparer les frais indirects se rapportant aux immeubles ciblés.

- Chaque copropriété établit ses règles de fonctionnement. Il peut s’agir de restrictions quant au nombre d’occupants par logement, aux animaux domestiques, au bruit, au stationnement, et à l’utilisation de certaines installations. Ces règlements visent à faciliter la gestion et l'entretien de l'immeuble. Ils peuvent aussi contribuer à protéger les droits de chaque copropriétaire et à permettre aux occupants de vivre dans un environnement calme et harmonieux. On recommande de se familiariser avec ces règles de conduite avant de prendre une décision. Vous devriez obtenir ces renseignements auprès du vendeur, du gestionnaire ou du conseil d’administration (syndicat), ou encore en consultant les documents constitutifs de la copropriété.

- Les limites de chaque logement peuvent varier d’une copropriété à une autre. Dans certaines copropriétés, celles-ci s’arrêtent au dos des plaques de plâtre des murs séparant les logements entre eux. Dans d’autres, il se peut qu’elles ne dépassent pas la ligne médiane des murs mitoyens. Cela peut faire une énorme différence. Il importe donc de vérifier où votre droit de propriété se terminera, spécialement si vous avez l’intention de faire des modifications ou des rénovations.

- Dans le cas d’une copropriété franche ou d’une copropriété avec partie privative foncière, le logement englobe tout le bâtiment, y compris les murs extérieurs, le toit et même le terrain qui l’entoure. Avant d’acheter, assurez-vous de bien comprendre où commenceront et où se termineront les limites de votre logement.

- À titre de copropriétaire, il se peut que vous ayez droit à l’usage exclusif de certaines parties communes. Ce sont des parties situées à l’extérieur des limites de votre logement, mais qui sont réservées à l’usage exclusif de son propriétaire. Habituellement, il s’agit des balcons, stationnements, espaces d’entreposage, voies d’accès au logement et pelouses situées à l’avant ou à l’arrière. Bien que ces espaces soient réservés à votre usage exclusif, certaines restrictions peuvent être imposées quant à la façon et le moment de les utiliser. Par exemple, il se peut que vous ne puissiez garer un bateau ni un véhicule récréatif ou commercial dans le stationnement, ou encore que vous ne puissiez placer n’importe quoi sur votre balcon. Si vous sentez que ces restrictions peuvent être une source de conflits, essayez de clarifier la question avant d’apposer votre signature.

Pour obtenir davantage de renseignements ou un exemplaire gratuit de la publication Logements en copropriété : Guide de l’acheteur, il suffit de communiquer avec la SCHL : 1 800 668-2642 ou www.cmhc.ca

(Source : SCHL)

Organisations: SCHL, Société canadienne d’hypothèques et de logement, À titre

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